Délibération 2014.07. 75.B : Vérifications périodiques réglementaires – constitution d’un groupement de commandes avec le SMAPE, la ville d’Angoulême et le CCAS
Délibération 2014.07. 74.B : Fourniture et maintenance des applications du système d’information géagraphique (SIG) – Lot n°1 « Assistance dans l’administration du SIG » avenant n°1
Délibération 2014.07. 73.B : Mesures réglementaires de la qualité de l’air intérieur de certains établissements recevant du public (ERP) : Constitution d’un groupement de commandes avec les communes et établissements publics de l’agglomération
Délibération 2014.07. 72.B : Soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie (SAMDE) – fourniture d’électricité et de gaz naturel : constitution d’un groupement de commandes
Délibération 2014.06.208 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention projet « Nersac – Grand Rue » entre la commune de Nersac, l’EPF Poitou-Charentes et le GrandAngoulême
Délibération 2014.06.207 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention-cadre « Habitat » relative à la mise en oeuvre du PLH 2014-2020
Délibération 2014.06.206 : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la construction de 3 logements locatifs publics – Opération « Le Clos de La Vallade » sur la commune de Fléac
Délibération 2014.06.205 : OPH de L’Angoumois : garantie d’emprunt pour la construction de 2 logements locatifs publics – Opération « FJT Isabelle Taillefer » – Extension sur la commune d’Angoulême
Délibération 2014.06.204 : ORU Basseau Grande Garenne : convention avec Logélia Charente pour la construction d’une chaufferie collective et d’un réseau de chaleur
