Délibération 2014.12.301 : Construction d’un ouvrage hydraulique de décharge de crues de l’Anguienne – Route de Bordeaux à Angoulême – Lancement de l’opération
Délibération 2014.12.300 : Opération « protection de la ressource en eau de Touvre » : élection des membres du jury de maîtrise d’oeuvre
Délibération 2014.12.299 : Opération « protection de la ressource en eau de Touvre » : validation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle
Délibération 2014.12.296 : ORU Basseau Grande Garenne ; convention de participation financière du GrandAngoulême pour la réalisation d’un relevé de géomètre sous maîtrise d’ouvrage de la ville d’Angoulême : avenant n°3
Délibération 2014.12.295 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 20 logements locatifs publics (12 PLUS et 8 PLAI) – Opération » Le Pallain » sur la commune de Puymoyen : avenant n°2
Délibération 2014.12.294 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 8 logements locatifs publics (5 PLUS ET 3 PLAI) – Opération « Pain Perdu » sur la commune de Saint-Yrieix
Délibération 2014.12.293 : Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme – Document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale »
Délibération 2014.12.292 : Lancement de la création d’un service commun d’urbanisme d’agglomération pour l’instruction des Droits Des Sols (ADS)
