Délibération 2014.02. 45.B : Association cuisines du monde : occupation du bar-restaurant à Nautilis : Abandon de créances et exonération des loyers pour 2014
Délibération 2014.02. 44.B : Corsaire Angoulême-Basseau : résiliation de la convention d’occupation précaire conclue avec la ville d’Angoulême pour le local « mairie annexe »
Délibération 2014.02. 43.B : Salle de spectacles « La Nef » – Demandes de subvention auprès du Conseil Régional Poitou-Charentes
Délibération 2014.02. 42.B : Salle de spectacles « La Nef » – Demandes de subvention auprès du Conseil Général de la Charente
Délibération 2014.02. 40.B : Admissions en non-valeur : Budget principal – Budget développement économique – Budget déchets ménagers – Budget assainissement – Budget eau potable
Délibération 2014.02. 39.B : Désenclavement du quartier prioritaire de Basseau Grande Garenne par les transports collectifs urbains : demande de subvention du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
Délibération 2014.02. 38.B : Restaurant du Camping du Plan d’Eau à SAINT-YRIEIX : contrat de location avec l’entreprise individuelle « Chez Nuno »
Délibération 2014.02. 37.B : Bâtiment n° 8 du Village d’Entreprises LES MOLINES à ANGOULEME – Société WOODEN HOME BC : Résiliation de la convention d’occupation précaire
Délibération 2014.02. 36.B : Fourniture de pièces détachées et accessoires et prestations de services pour poids lourds et véhicules spéciaux divers : modification de la délibération n° 114 du 27 juin 2013
