Délibération 2013.10.155.B : ZI n°3 à Gond-Pontouvre – Bâtiment ex-FLMG : bail commercial avec la SCI agissant pour le compte de la société PRESTO PLUS
Délibération 2013.10.154.B : Parc tertiaire du Grand Girac – 70 rue Jean Doucet à Saint-Michel : résiliation du bail commercial et signature d’une convention d’occupation précaire avec la société GAN PREVOYANCE
Délibération 2013.10.153.B : Salle de spectacles La Nef : convention cadre de mise à disposition mutuelle de matériel technique
Délibération 2013.10.152.B : Plate-forme de déchets verts : cession de matériel suite à la modification du fonctionnement
Délibération 2013.10.150.B : Participation à la protection sociale complémentaire des agents : groupement de commandes entre la ville d’Angoulême et son CCAS, le GrandAngoulême et le conseil général de la Charente
Délibération 2013.10.149.B : Création et renouvellement de branchements individuels d’eaux usées : appel d’offres ouvert
Délibération 2013.10.148.B : Travaux de réfections définitives de voirie après travaux d’assainissement et d’eau potable : appel d’offres ouvert
Délibération 2013.10.147.B : Fourniture de pièces détachées et prestations de réparations pour les véhicules légers et utilitaires des marques Citroën, Chevrolet, Fiat et Opel – 4 lots : modification de la délibération n° 18 B du 14 février 2013
Délibération 2013.10.146.B : Fournitures de pièces détachées et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault : groupement de commandes entre le SMAPE et le GrandAngoulême – modification de la délibération n°17 B du 14 février 2013