Délibération 2013.12.333 : Avis du GrandAngoulême surle projet de modification simplifiée n°5 du Plan d’Occupation des Sols (POS) de la commune de Puymoyen
Délibération 2013.12.332 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gond-Pontouvre
Délibération 2013.12.331 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer/Vilogia Horizon pour la réalisation de 15 logements locatifs publics (11 PLUS et 4 PLAI) – Opération « Le Pallain » sur la commune de Puymoyen : avenant n°1
Délibération 2013.12.330 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 8 logements locatifs publics – Opération « Etang des Moines » sur la commune de La Couronne : avenant n°2
Délibération 2013.12.329 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à la commune de Fléac et à Logélia Charente pour la réalisation de 30 logements locatifs publics PLUS et PLAI – Opération « Les Plantes » sur la commune de Fléac : modification de la délibération n°242 du 12 décembre 2011
Délibération 2013.12.328 : Reconstitution de l’offre ORU : convention relative à la réalisation de logements locatifs publics – Opération « Les Grillauds, la Grosse Pierre » sur la commune de Saint Yrieix : avenant n°4
Délibération 2013.12.327 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 8 logements locatifs publics – Opération « Rue des Poètes » sur la commune de Saint Michel : avenant n°2
Délibération 2013.12.326 : Reconstitution de l’offre ORU : participation pour la réalisation de logements locatifs publics – Opération « La Grande Versenne » sur la commune de L’Isle d’Espagnac : avenant n°2
Délibération 2013.12.325 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à Logélia Charente et à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 40 logements locatifs publics à Basseau Grande Garenne sur la commune d’Angoulême : avenant n°1
Délibération 2013.12.324 : Reconstitution de l’offre ORU : participation financière à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 20 logements locatifs PLUS et 10 logements locatifs PLAI – Opération « 27 rue de Saintes » sur la commune d’Angoulême
