Délibération 2013.06.107.B : Electromobilité – Lot n°3 « acquisition de véhicules légers électriques » : exonération partielle des pénalités
Délibération 2013.06.106.B : Ouverture des marchés de l’énergie – assistance à maîtrise d’ouvrage : Groupement de commandes entre le GrandAngoulême, ses communes membres et le C.C.A.S. d’Angoulême
Délibération 2013.06.105.B : Gestion des flux collectés dans les déchèteries – acquisition de compacteurs à cartons fixes, de compacteur amovible pour la collecte des colonnes enterrées et de caissons 30 m3 pour les compacteurs à cartons : appel d’offres ouvert
Délibération 2013.06.104.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n°13 « chauffage – plomberie – VMC » : avenant n°2
Délibération 2013.06.103.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – lot n°10 « carrelage » : avenant n°2
Délibération 2013.06.102.B : Création d’un pôle d’arts plastiques – Lot n°7 « cloisons » : avenant n°1
D̩lib̩ration 2013.06.128 : Fonds de p̩r̩quation des ressources fiscales communales et intercommunales (FPIC) Рr̩partition 2013
Délibération 2013.06.101.B : Ilot Charité à Angoulême – Association Régie urbaine : résiliation de la convention d’occupation précaire du 13 février 2012
Délibération 2013.06.100.B : « Le Corsaire » à Angoulême – Association Régie urbaine : résiliation des conventions d’occupation précaire des 19 décembre 2007 et 7 juillet 2011
Délibération 2013.06. 99.B : Etude préalable au dimensionnement de l’ouvrage hydraulique route de Bordeaux à ANGOULEME : demande de subvention auprès du Fonds de prévention des risques naturels majeurs
