Délibération 2013.12.273 : Espace Carat – Parc des expositions du GrandAngoulême : régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectacles d’intérêt communautaire : approbation des grilles tarifaires 2014
Délibération 2013.12.272 : Espace Carat – Parc des expositions du GrandAngoulême : régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion du parc des expositions et des manifestations : désignation d’un directeur
Délibération 2013.12.271 : Espace Carat – Parc des expositions du GrandAngoulême : régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion du parc des expositions et des manifestations : désignation des membres du conseil d’exploitation
Délibération 2013.12.270 : Espace Carat – parc des expositions du GrandAngoulême : biens et opérations comptables au titre de la dotation initiale de la régie et avance de trésorerie
Délibération 2013.12.269 : Espace Carat – Parc des expositions du GrandAngoulême : création d’un budget annexe
Délibération 2013.12.268 : Espace Carat – Parc des expositions du GrandAngoulême : création de la régie dotée de l’autonomie financière en charge de l’exploitation
Délibération 2013.12.266 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Secteur Gare (AP n°14 – Budget principal)
Délibération 2013.12.265 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Médiathèque d’agglomération (AP n°2 – Budget principal)
Délibération 2013.12.264 : Dépenses d’investissement : autorisations d’engagement, de liquidation et de mandatement
