Délibération 2012.12.255 : Contrat de développement 2008 – 2012 avec le département de la Charente : avenant à la convention d’application relative au camping
Délibération 2012.12.253 : Stade communautaire d’athlétisme : validation du projet et approbation du contrat de partenariat public-privé
Délibération 2012.12.166.B : Admissions en non-valeur : budget principal et budgets annexes assainissement, eau potable et développement économique
Délibération 2012.12.165.B : Réflexion sur le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMr) – Etudes de faisabilité d’injection de biométhane sur les réseaux GrDF : groupement de commandes avec CALITOM
Délibération 2012.12.163.B : Pôle d’activités du Grand Girac – RéSeau des Professionnels du Numérique en Poitou-Charentes (SPN) : mise à disposition des salles de la pépinière d’entreprises
Délibération 2012.12.162.B : Camping – Travaux pour la construction d’un bâtiment sanitaire : marché à procédure adaptée
Délibération 2012.12.161.B : Parc d’activités de Bel Air – Marché de maîtrise d’oeuvre : avenant n° 2
Délibération 2012.12.160.B : Travaux de réfection du réservoir d’eau potable « Les Galants » à La Couronne : avenant n°2
