Délibération 2012.06. 74.B : Constitution du groupement de commandes pour l’étude technico-économique de sécurisation de l’alimentation en eau potable entre le GrandAngoulême, le SIAEP de PUYREAUX, le SIAEP de CHAMPNIERS et le SIAEP d’AUNAC
Délibération 2012.06. 73.B : Médiathèque d’Agglomération : marchés d’acquisitions des fonds documentaires et prestation de reliure et d’équipement – 12 lots
Délibération 2012.06. 72.B : Passerelle du pôle d’échange multimodal : choix de la procédure de conception-réalisation
Délibération 2012.06. 71.B : Travaux de remise en état des abords de plusieurs ouvrages d’eau potable et d’assainissement : lancement de la consultation
Délibération 2012.06.126 : Participation à la Société Publique Locale (SPL) « Poitou-Charentes auto-partage »
Délibération 2012.06.125 : Versement Transport : convention avec la Caisse de Mutualité Sociale Agricole des Charentes pour le recouvrement de la taxe
Délibération 2012.06.124 : Accession sociale à la propriété : dispositif d’aide à l’accession sociale à la propriété en quartier ORU – Modification de la délibération n°17 du 2 février 2012
Délibération 2012.06.123 : Renouvellement du conseil d’administration de l’OPH de l’Angoumois au terme du rattachement territorial à la communauté d’agglomération
Délibération 2012.06.121 : Schéma de cohérence territoriale – Syndicat mixte de l’Angoumois : désignation des délégués – modification de la délibération n° 248 du 10 décembre 2009
