Délibération 2012.06.092 : Salle de spectacles « la Nef » – Régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectacles d’intérêt communautaire « La Nef » : désignation des membres du conseil d’exploitation
Délibération 2012.06.091 : Salle de spectacles « La Nef » : création de la régie dotée de l’autonomie financière en charge de la gestion de la salle de spectacles d’intérêt communautaire
Délibération 2012.06.090 : Salle de spectacles « La Nef » : choix du mode de gestion de la salle de spectacles d’intérêt communautaire
Délibération 2012.06.088 : Action culturelle territorialisée – Dispositif « Culture en Agglo » : approbation du règlement pour 2013
Délibération 2012.06.087 : Ecole d’arts plastiques du GrandAngoulême : adhèsion à l’Association nationale des classes préparatoires aux écoles supérieures d’arts (APPEA)
Délibération 2012.06.086 : Nautilis : distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires : convention d’occupation du domaine public avec la société APPAREILLAGE AUTOMATIQUE
Délibération 2012.06.085 : Nautilis : distributeurs automatique d’accessoires pour la piscine et la patinoire : convention d’occupation du domaine public avec la société TOP SEC Equipement
Délibération 2012.06.084 : Nautilis : nouveaux horaires d’ouverture été et petites vacances scolaires – Partie nautique
Délibération 2012.06.083 : Définition des critères d’attribution des fonds de concours pour la remise aux normes des équipements sportifs : modification de la délibération n°241 du 10 juillet 2003
