Délibération 2011.05.073 : Direction des politiques communautaires : Attribution des subventions et participations aux associations 2011
Délibération 2011.05.072 : TCSP : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la ville d’Angouleme pour la réalisation des travaux d’aménagement dans le secteur de Basseau – Grande Garenne
Délibération 2011.05.070 : Commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées : rapport annuel 2010
Délibération 2011.05.069 : Désignations de délégués communautaires aux différentes structures internes et externes
D̩lib̩ration 2011.05.068 : Modification de la composition des commissions th̩matiques Рd̩signations de d̩l̩gu̩s
Délibération 2011.05.067 : Imagina Atlantica : désignation des membres appelés à siéger au jury de concours
D̩lib̩ration 2011.05.066 : Contrat de d̩veloppement avec le d̩partement de la Charente 2008 Р2012 РConvention sp̩cifique m̩diath̬que
Délibération 2011.05. 67.B : Conservatoire Gabriel FAURE : convention de partenariat pédagogique avec le Département de la Charente pour l’utilisation des locaux du conservatoire et de l’école départementale de musique et mise à disposition des instruments de musique
Délibération 2011.05. 66.B : Projet urbain « Coeur d’agglomération » : demande de subvention auprès du Fonds national pour l’aménagement et le développement du territoire (FNADT)
