Délibération 2010.05. 41.B : Transports urbains – audit énergétique préalable à la réalisation de travaux sur le bâtiment mis à disposition de la STGA (Route de Bordeaux) : demande de subventions
Délibération 2010.04. 40.B : Conservatoire G. Faure : convention de partenariat avec le Département de la Charente pour le prêt d’instruments de musique
Délibération 2010.04. 39.B : ZI Les Agriers à ANGOULEME – Bail commercial avec la société AUTOMATIVE LIGHTING REAR LAMP : cession du fonds de commerce à la SAS LUXOR – Avenant n°2
Délibération 2010.04. 38.B : Edition d’une carte à destination du Grand public sur les itinéraires cyclables du GrandAngoulême : demande de subvention
Délibération 2010.04. 37.B : Conception et impression du magazine du GrandAngoulême – Lot n° 2 « impression du magazine » : avenant n°1
Délibération 2010.03.064 : 168 rue de Montmoreau à ANGOULEME : Cession d’un immeuble à la Société Bijouterie Angoumoisine (SBA)
Délibération 2010.03.063 : Zone industrielle n°3 à L’Isle d’Espagnac – Pôle Mécanique – Bâtiment n°7 : vente à la société MECANIQUE INDUSTRIELLE CHARENTAISE
Délibération 2010.03.062 : Direction du développement économique : complément d’attribution de subventions 2010
Délibération 2010.03.061 : Boulevard des sept Moines de Thibehirines à L’Isle d’Espagnac : échange de parcelles avec la SCI Roche Corail
Délibération 2010.03.060 : Autorisation de traiter et de distribuer l’eau au captage de la Grange à l’Abbé – Commune de SAINT YRIEIX SUR CHARENTE
