Délibération 2024.09.164 : Préservation de la qualité de l’eau sur le captage de la Touvre – Animation et définition d’un programme d’actions – 2022-2023 – Avenant à la convention de partenariat
Délibération 2024.09.163 : Plan B : convention type d’occupation, règlement intérieur et grille tarifaire
Délibération 2024.09.162 : ZAC des Montagnes Ouest – Traité de concession d’aménagement avec la SAEML Territoires Charente : avenant n°5
Délibération 2024.09.160 : Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Angoulême dans le cadre du programme de réhabilitation du stade Camille LEBON
Délibération 2024.09.157 : Schéma cyclable d’agglomération : attribution de participations financières de GrandAngoulême pour la réalisation d’aménagements/équipements cyclables sur les communes de Sireuil, Magnac-sur-Touvre, Angoulême, Dignac et Soyaux
Délibération 2024.09.156 : Transports : avenant n°1 de prorogation de la concession pour la mise à disposition, l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation commerciale d’abris voyageurs
Délibération 2024.09.155 : BHNS – Evolution du règlement intérieur, des modalités de calcul des indemnisations de la commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques des travaux du bus à haut niveau de service
