Délibération 2009.04. 36.B : Modernisation de la station de production d’eau potable du Pontil à Touvre – Maîtrise d’oeuvre : appel d’offres restreint
Délibération 2009.04. 35.B : Médiathèque d’agglomèration : mission Sécurité et Protection de la Santé pour la déconstruction de bâtiment
Délibération 2009.04. 34.B : Médiathèque d’agglomèration : construction de la médiathèque demande de subventions
Délibération 2009.04. 33.B : Médiathèque d’agglomèration : lancement du concours de maîtrise d’oeuvre
Délibération 2009.04. 31.B : Etude de faisabilité, recherche de site et réalisation de forages d’essai pour une nouvelle ressource en eau dans la nappe alluviale du fleuve Charente : avenant n°2
Délibération 2009.03.075 : Direction des Politiques Solidaires et de l’aménagement du territoire : attribution des subventions et participations aux associations 2009 et réinscriptions 2008
Délibération 2009.03.074 : Point d’Accès au Droit à Soyaux – changement de statut : convention avec le conseil départemental d’accès au droit (CDAD)
Délibération 2009.03.073 : Reconstitution de l’offre ORU : participation pour la réalisation de logements locatifs pour l’opération « la Grande Versenne » sur la commune de L’Isle d’Espagnac : avenant n° 1
