Décision 2023-D-331 : Autorisation de dépôt d’une candidature à l’appel à projets régional « Accompagnement au changement en faveur des transitions environnementales (ACTE)
Décision 2023-D-330 : Autorisation de depot d’une candidature a l’appel a manifestation d’interet Dispositif d’accompagnement a la transformation environnementale des zones commerciales periurbaines
Décision 2023-D-329 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire d’un agent à Paris du 18 au 19 octobre 2023
Décision 2023-D-328 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire d’un agent à Paris du 18 au 19 octobre 2023
Décision 2023-D-327 : Médiathèque l’Alpha : Contrat de cession de droit de représentation du spectacle « Matt Elliott »
Décision 2023-D-326 : Convention de mise à disposition d’un clavecin français à deux claviers de marque ‘Von Nagel » à la communauté d’agglomération de Grand Cognac
Décision 2023-D-325 : Convention de mise à disposition temporaire du hall commun et du parvis des chais magélis
Décision 2023-D-324 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du plan d’eau de la grande prairie à Saint Yrieix Sur Charente – Avenant n°1
Décision 2023-D-323 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Monsieur Quentin LATHIERE à Lyon du 22 au 24 novembre 2023
Décision 2023-D-322 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Madame Claire BRISBOIS à Lyon du 22 au 24 novembre 2023
