Décision 2023-D-262 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de M. Hassane ZIAT à Orléans du 11 au 13 octobre 2023
Décision 2023-D-261 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de M. Denis DUROCHER à Orléans du 11 au 13 octobre 2023
Décision 2023-D-260 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Xavier BONNEFONT à Limoges le mardi 7 novembre 2023
Décision 2023-D-259 : Création temporaire de postes d’OTAPS, d’ETAPS et d’adjoints techniques à temps complet DGA Cohésion territoriale et appui aux communes Nautilis
Décision 2023-D-258 : Avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public avec TDF pour l’implantation d’un site radioélectrique
Décision 2023-D-257 : Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « la cabane à histoire » avec la compagnie Lune d’ailes – Salon du livre de Roullet Saint Estèphe
Décision 2023-D-256 : Réseau Papillon : convention avec le département de la Charente pour un spectacle à Mouthiers sur Boëme dans le cadre du festival au fil du conte
Décision 2023-D-254 : Convention pour l’installation d’une échelle limnimétrique – parcelle DO 986 à Gond-Pontouvre
Décision 2023-D-252 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de M. Jean Revereault à Paris du 12 septembre 2023
