Décision 2023-D-162 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif PASS ACCESSION 19000 €
Décision 2023-D-161 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Jean REVEREAULT à Bordeaux les 23 et 25 mai 2023
Décision 2023-D-160 : Approbation de convention de mise à disposition de salle entre le GrandAngoulême et le Comité d’action Sociale de GrandAngoulême
Décision 2023-D-159 : Autorisation d’occupation de la parcelle cadastrée AI 245 commune de Saint-Michel dans le cadre de la mise en œuvre d’un inventaire piscicole
Décision 2023-D-158 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation du bar/snack d’été et du bar patinoire – Centre aquatique et patinoire Nautilis – Avenant n°1
Décision 2023-D-157 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune de La Couronne – DIA n°2023-40@
Décision 2023-D-156 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site de la baignade de Vindelle avenant n°5
Décision 2023-D-155 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Gérard DESAPHY à AVIGNON du 15 au 18 juillet 2023
Décision 2023-D-144 : Forum sport santé environnement 2023 – Convention d’occupation précaire avec la société Ruelloise des Viandes
Décision 2023-D-141 : Service pays d’art et d’histoire : convention de prêt de panneaux d’exposition – Exposition « Marguerite de Valois » – Avenant n°1
