Décision 2023-D-071 : Production nouvelle : participation à la réalisation de 2 logements (2 PLUS) – opération « 37 avenue de Montbron » sur la commune d’Angoulême : avenant n°1
Décision 2023-D-070 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Monsieur Boris CHAUMONNOT à Paris du 29 au 30 mars 2023
Décision 2023-D-069 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements – Dispositifs PIG et OPAH RU multi sites 23727,58 €
Décision 2023-D-068 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements – Dispositifs PIG et OPAH RU multi sites 4000 €
D̩cision 2023-D-067 : Attribution de subventions pour la r̩habilitation de logements РDispositif OPAH RU Angoul̻me
Décision 2023-D-066 : Convention d’occupation précaire avec la Ville d’Angoulême – parking du 279 rue de Périgueux à Angoulême
Décision 2023-D-065 : Bail commercial avec la société SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN pour la mise à disposition de la parcelle cadastrée AN 96 dans la Zone d’Emploi de La Braconne à Mornac
Décision 2023-D-064 : Projet Ecole de la Deuxième Chance : acquisition de l’ancienne école du Maine-Gagnaud sur la commune de Ruelle-sur-Touvre – Annule et remplace le décision n°32 du 24 février 2023
Décision 2023-D-063 : Concours de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de l’atelier mécanique de GrandAngoulême – Désignation des 3 candidats admis à concourir
Décision 2023-D-062 : Transports scolaires : Demande de remboursement partiel de l’abonnement annuel de deux usagers à titre exceptionnel
