Décision 2025-D-405 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces du centre sportif de Champniers avec l’association squash club Braconne Charente-Avenant n°2
Décision 2025-D-404 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces du centre sportif de Champniers avec l’association tennis club de Brie-Avenant n°2
Décision 2025-D-403 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces du centre sportif de Champniers avec l’association tennis club d’Asnières sur Nouère-Avenant n°2
Décision 2025-D-402 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces du centre sportif de Champniers avec l’association Brie Loisirs et Culture Section STTBC-Avenant n°2
Décision 2025-D-401 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces du centre sportif de Champniers avec le Tennis Club de Balzac-Avenant n°2
Décision 2025-D-397 : Convention de servitude de passage de réseaux pour le raccordement électrique d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée AB0453 sur la commune de Saint-Yrieix-sur- Charente – Dossier RAC-25-2FCCC9dDIVN AO-Annule et remplace la décision 2025_D_315
Décision 2025-D-396 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site du Berguille à Roullet-Saint-Estèphe au profit de l’association Effervescentre-Avenant n°2
