Décision 2023-D-292 : Transports scolaires: attribution d’une remise gracieuse du titre de transport d’un correspondant étranger à titre exceptionnel
Décision 2023-D-290 : Convention d’occupation temporaire du domaine public – Site du Paradis à Balzac – Avenant n°2
Décision 2023-D-287 : Conservatoire de GrandAngoulême : Convention de partenariat avec l’association « Danspiralis »
Décision 2023-D-286 : Conservatoire de GrandAngoulême : Convention de tutorat pédagogique avec le pôle Aliénor d’Aquitaine – Etudiant Alexis COUTUREAU
Décision 2023-D-285 : Acquisition de la partie A de la parcelle cadastrée AD15 située au lieu dit « La Faye » sur la commune de Mornac
Décision 2023-D-284 : Création temporaire d’un poste d’adjoint technique à temps complet – DGA Ressources et relations aux administrés – DSI
Décision 2023-D-283 : Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition des espaces au centre sportif de Champniers avec l’association Brie Loisirs et culture section STTBC
Décision 2023-D-282 : Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition des espaces au centre sportif de Champniers avec le club de tennis de Brie
Décision 2023-D-281 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Gérard DESAPHY à Bordeaux
