D̩cision 2023-D-128 : Attribution de subventions pour la r̩habilitation de logements РDispositif PIG Habiter Mieux
Décision 2023-D-127 : Médiathèque l’Alpha : Convention de location d’exposition « Les Géants »
Décision 2023-D-126 : Médiathèque l’Alpha : contrat de production audiovisuelle et cession de droits – projet « sessions de poche »
Décision 2023-D-125 : Convention d’occupation précaire avec la société DAPS pour la cellule 7A du village d’Entreprises des Molines à Angoulême – avenant n°1
Décision 2023-D-124 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Michel BUISSON à Nice les 13 et 14 juin 2023
Décision 2023-D-122 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Gérard DESAPHY à Paris le 11 avril 2023
Décision 2023-D-121 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Jean REVEREAULT à Saintes le 4 avril 2023
Décision 2023-D-120 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif PASS ACCESSION 33000 €
Décision 2023-D-119 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 – jury du 24 mars 2023
Décision 2023-D-118 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Philippe VERGNAUD à PARIS le 20 avril 2023
