Décision 2023-D-107 : Convention d’occupation du domaine public avec Totem site Angoulême Touerat (réservoir de Fléac)
Décision 2023-D-106 : Convention d’occupation du domaine public avec Totem site Angoulême Ma Campagne (réservoir de Puymoyen)
Décision 2023-D-105 : Acquisition de parcelle à la commune de Vindelle pour l’installation d’un poste de refoulement
Décision 2023-D-104 : Création d’une régie de recettes temporaire dénommée « Alpha » pour la vente d’ouvrages et de documents
Décision 2023-D-103 : Création temporaire de 3 postes d’adjoint technique – DGA patrimoine public et environnement – voirie espace public
Décision 2023-D-101 : Modification de la régie d’avances pour le marketing territorial à vocation économique
Décision 2023-D-100 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU multi sites – Modification de la décision n°346 du 15 novembre 2022
Décision 2023-D-099 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif PASS ACCESSION 7000 €
Décision 2023-D-098 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements – Dispositif OPAH RU Angoulême – modification de la décision n°393 du 9 janvier 2023
