Décision 2026-D-206 : Bail civil de la parcelle cadastrée AL 0312 située La petite Tourette à La Couronne
Décision 2026-D-204 : Pays d’art et d’histoire de GrandAngoulême : convention de partenariat Pass privilège avec le relais départemental « Gîtes de France » et du Tourisme vert » de la Charente
Décision 2026-D-201 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover-Dispositif Pass Accession
Décision 2026-D-200 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété-Dispositif Pass Accession dans le neuf
Décision 2026-D-199 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES
Décision 2026-D-198 : Technoparc Krysalide-Convention d’occupation temporaire du domaine public-Entreprise PIXICODE
Décision 2026-D-196 : Autorisation d’occupation de la parcelle cadastrée AI 245 commune de Saint-Michel dans le cadre de la mise en œuvre d’un inventaire piscicole par la société SCE
