Décision 2022-D-413 : Convention de ramassage de bois morts sur les parcelles cadastrées DS n° 28, 29, 30, 40, 43, 44, 45 et 46 – Commune d’Angoulême
Décision 2022-D-412 : Réalisation d’un emprunt de 800 000 € auprès de La Banque Société Générale
Décision 2022-D-411 : Réalisation d’un emprunt de 2 500 000 € auprès de La Banque Société Générale
Décision 2022-D-410 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Yannick PERONNET à Jarnac le 13 décembre 2022
Décision 2022-D-409 : Convention de servitude de passage pour le raccordement électrique d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée AZ 199 commune de L’Isle d’Espagnac
Décision 2022-D-408 : Création de 2 postes d’adjoint du patrimoine à l’ALPHA à temps non complet du 20/12 au 23/12/22
Décision 2022-D-407 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 – jury du 22 novembre 2022
Décision 2022-D-406 : Transports scolaires de GrandAngoulême : demande de remboursement de l’abonnement annuel d’un usager en dehors du délai réglementaire
Décision 2022-D-405 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Jean Revereault à Paris les 7 et 8 décembre 2022
