Décision 2022-D-362 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire Monsieur Jean-François LETOURNEUR à Troyes (10) le 17 novembre 2022
Décision 2022-D-361 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire Monsieur Norbert EUVE à Troyes (10) le 17 novembre 2022
Décision 2022-D-360 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Xavier BONNEFONT à Troyes (10) le 17 novembre 2022
Décision 2022-D-359 : Reprise auprès de l’Etrier Charentais de biens nécessaires à la poursuite de l’exploitation du centre équestre de la Tourette
Décision 2022-D-358 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Xavier BONNEFONT à Brides les Bains du 29 septembre au 2 octobre 2022
Décision 2022-D-357 : Médiathèque l’Alpha : Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « L’ours et la Louve » avec la compagnie Furiosa
D̩cision 2022-D-356 : Attribution de subventions pour la r̩habilitation de logements РDispositifs PIG et OPAH RU multi sites
D̩cision 2022-D-355 : Attribution de subventions pour la r̩habilitation de logements РDispositif OPAH RU Angoul̻me
Décision 2022-D-354 : Convention de servitude de passage pour l’extension du réseau électrique du SDEG sur les parcelles cadastrées AD 84 et AH 32 commune de L’Isle d’Espagnac
