Décision 2022-D-216 : Acquisition d’une parcelle en zone d’activités économiques à la Ville d’Angoulême pour rétrocession à la société FRENCH DESSERTS
Décision 2022-D-215 : Forum sport santé environnement 2022 – Convention de partenariat avec la société Décathlon
Décision 2022-D-214 : ORU- NPNRU- Reconstitution La Couronne – Convention opérationnelle et financière
Décision 2022-D-213 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – SODIPORC
Décision 2022-D-211 : Convention de mise à disposition de parcelles au lieu-dit des Tuileries de Niollet sur la commune de Garat, à l’association des Compagnons du végétal
Décision 2022-D-210 : Convention de prêt de panneaux d’exposition « les églises romanes en Angoumois» à la mairie de Torsac
Décision 2022-D-208 : Service Pays d’art et d’histoire : convention de mandat et de partenariat avec l’OTPA pour la gestion de la billetterie des animations
