Décision 2022-D-370 : Médiathèque l’Alpha : contrat de production audiovisuelle et cession de droits – Projet « Sessions de poche »
Décision 2022-D-369 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif PASS ACCESSION 17000 €
Décision 2022-D-368 : Convention de servitude de passage de canalisations d’assainissement – Parcelle CM46 – Commune d’Angoulême – Avenant n° 1
Décision 2022-D-367 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Thierry HUREAU à Saint-Savinien le 24 novembre 2022
Décision 2022-D-366 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Francis LAURENT à Saint-Savinien le 24 novembre 2022
Décision 2022-D-365 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la Maison d’accueil sur le site du Plan d’Eau de la Grande Prairie avec le Syndicat Mixte pour l’Aménagement du Plan d’Eau de la Grand Prairie
Décision 2022-D-364 : Convention d’occupation précaire avec la société JOTEK pour la cellule 10A du village d’Entreprises des Molines à Angoulême
Décision 2022-D-363 : Convention de servitude de passage pour le raccordement du réseau électrique de ENEDIS sur les parcelles cadastrées CB 412 et CB 439 commune de Champniers
Décision 2022-D-362 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire Monsieur Jean-François LETOURNEUR à Troyes (10) le 17 novembre 2022
Décision 2022-D-361 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire Monsieur Norbert EUVE à Troyes (10) le 17 novembre 2022
