Décision 2022-D-114 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Gérard DESAPHY à Paris du 20 au 22 avril 2022
Décision 2022-D-113 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Xavier BONNEFONT à Paris du 20 au 22 avril 2022
Décision 2022-D-112 : Contrat de location de la salle socioculturelle des fins de bois de la commune de Vindelle pour le Conseil de développement de GrandAngoulême
Décision 2022-D-111 : ORU Bel Air Grand Font – étang des moines : participation financière de GrandAngoulême aux opérations de réhabilitations dans le cadre du NPNRU – modification de la délibération 2021.12.268 du 9 décembre 2021
Décision 2022-D-110 : Représentation de GrandAngoulême au tribunal administratif de Poitiers – Dossier n° 2200613-3
Décision 2022-D-109 : Production nouvelle : participation aux opérations déposées dans le cadre de l’appel à projets 2019-2020 – modification de la délibération 2019.10.302 du 15 octobre 2019
Décision 2022-D-108 : Convention d’occupation temporaire du domaine public d’une partie du Site du Berguille sur la commune de Roullet-Saint-Estèphe à l’association Effervescentre
Décision 2022-D-107 : Mandat spécial et remboursement de frais – Isabelle MOUFFLET le 8 avril à Poitiers
Décision 2022-D-105 : Convention d’occupation du domaine public passée avec le Comité Départemental de Canoë-Kayak de Charente