Décision 2022-D-127 : Mise à disposition d’un bâtiment industriel à la société RAMONA et à la société KAM KA : avenant n° 1
Décision 2022-D-126 : Création d’une régie de recettes temporaire dénommée « Alpha » pour la vente d’ouvrages et de documents
Décision 2022-D-125 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements Pig habiter mieux – modification de la décision n° 220 du 12 août 2021
Décision 2022-D-124 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements Pig habiter mieux – modification de la décision n° 384 du 7 janvier 2022
Décision 2022-D-123 : Représentation de GrandAngoulême – Référé préventif devant le tribunal administratif de Poitiers
Décision 2022-D-122 : Convention opérationnelle « d’action foncière pour la redynamisation économique et résidentielle du centre historique d’Angoulême – cœur d’agglomération » entre la commune d’Angoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – avenant n°3
Décision 2022-D-121 : Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet du 1er mai au 31 octobre 2022 (déchets ménagers – pré-collecte)
Décision 2022-D-120 : Convention de servitude de passage de canalisations GRDF sur les parcelles ZC 87, 89, 92, 93, 95, 99 et 204 commune de FLÉAC Annule et remplace la décision n°89 du 12 avril 2022
Décision 2022-D-118 : Convention de mise à disposition du centre culturel de la mairie de Saint saturnin au conseil de développement de Grand Angoulême – Annule et remplace la décision n°68 du 31 mars 2022
