Décision 2022-D-273 : Médiathèque l’Alpha : contrat de cession de spectacle « Présentation décalée » avec l’association Zone de Rixe
Décision 2022-D-272 : Mise à disposition d’un immeuble et de terrains sur le site des Tuileries de Niollet commune de Garat à l’association L’Eschalou – avenant n°2
Décision 2022-D-271 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Philippe VERGNAUD à Paris le 4 octobre 2022
Décision 2022-D-270 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Philippe VERGNAUD à Paris les 21 et 22 septembre 2022
Décision 2022-D-269 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Maud FOURRIER à Paris le 7 novembre 2022
Décision 2022-D-268 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Vincent YOU à Paris les 19 et 20 octobre 2022
Décision 2022-D-267 : Convention de mise à disposition d’une salle de GrandAngoulême au Comité d’action Sociale de GrandAngoulême
Décision 2022-D-266 : Convention opérationnelle d’action foncière pour la requalification d’un entrepôt en vue d’une opération mixte entre la commune de Roullet-Saint-Estèphe, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – avenant n°4
Décision 2022-D-265 : Création temporaire de postes d’OTAPS, d’ETAPS et d’adjoints techniques à Nautilis à temps non complet
Décision 2022-D-264 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif PASS ACCESSION 7000 €
