Décision 2022-D-171 : Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet du 1er juin au 30 juin au ram de Dignac
Décision 2022-D-170 : Convention de mise à disposition de parcelles appartenant à Monsieur Thomas FONTAINE et portant autorisation de travaux anticipés pour l’aménagement de la flow vélo sur la commune de Trois-Palis
Décision 2022-D-169 : Convention de mise à disposition de parcelles appartenant à Monsieur Jérôme FONTAINE et portant autorisation de travaux anticipés pour l’aménagement de la flow vélo sur la commune de Trois-Palis
Décision 2022-D-168 : Convention de mise à disposition de parcelles appartenant à Monsieur Denis FONTAINE et portant autorisation de travaux anticipés pour l’aménagement de la flow vélo sur la commune de Trois-Palis
Décision 2022-D-167 : Convention de mise à disposition de parcelles appartenant à Monsieur Antoine FONTAINE et portant autorisation de travaux anticipés pour l’aménagement de la flow vélo sur la commune de Trois-Palis
Décision 2022-D-166 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Michel BUISSON à Bordeaux le mardi 21 juin 2022
Décision 2022-D-165 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif PASS ACCESSION 17000 €
Décision 2022-D-164 : Convention d’occupation temporaire du domaine public d’une partie du Site du Paradis sur la commune de Balzac à l’EPTB
