Décision 2025-D-250 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’espaces au centre sportif de Champniers avec l’association Tennis Club d’Asnière sur Nouère-Avenant n°1
Décision 2025-D-249 : Convention de servitude de passage de canalisation souterraine sur la parcelle cadastrée AE 182 sur la commune de Saint-Michel au profit de la société GRDF N° dossier RV6-2500598
Décision 2025-D-248 : Convention de mise à disposition de quatre vélos électriques à la SARL Film Francophone d’Angoulême (FFA)
Décision 2025-D-247 : Convention de servitude de passage de canalisation souterraine sur la parcelle cadastrée AE 182 sur la commune de Saint-Michel au profit de la société GRDF N° dossier RV6-2401000
Décision 2025-D-246 : Convention de mise à disposition de l’amphithéâtre du bâtiment du Nil à Angoulême
Décision 2025-D-245 : Médiathèque l’Alpha GrandAngoulême – Convention de partenariat avec le Département de la Charente dans le cadre du festival « Au fil du conte »
Décision 2025-D-244 : BHNS 2.2-Station Franquin- investigations complementaires parking Saint Martial PH-1 et PH-2
Décision 2025-D-243 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass accession dans le neuf
Décision 2025-D-242 : Réalisation d’un emprunt de 3 000 000 € auprès de la banque postale – Annule et remplace la décision n°232 du 24 juillet 2025
