Décision 2021-D-179 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif « PASS ACCESSION » – 5000 €
Décision 2021-D-178 : Bail civil avec l’association Motor’s Club Angoumoisin pour l’occupation d’un site de moto trial sur la commune de Champniers
Décision 2021-D-177 : Ecole d’art de GrandAngouleme : Convention de partenariat avec l’artiste Ihintza-Chloë Hargous
Décision 2021-D-176 : Ecole d’art de GrandAngouleme : Convention de partenariat avec L’artiste Loris Estival
Décision 2021-D-175 : Contrat de location de l’amphithéâtre J. Monnet à La Couronne au profit de GrandAngoulême
Décision 2021-D-174 : Convention de mise à disposition d’une salle de GrandAngoulême à l’OPH de l’Angoumois
Décision 2021-D-173 : Convention de servitude de passage de canalisations d’assainissement d’eaux usées – Parcelle AY 23 – Roullet Saint-Estèphe – Annule et remplace la décision n°38 du 10 mars 2021
Décision 2021-D-169 : Conservatoire de GrandAngoulême: mise en place d’un Orchestre à l’Ecole avec l’Ecole de Vouzan et L’Education Nationale
Décision 2021-D-172 : Convention d’occupation précaire avec l’entreprise Glocal Robotics Europe – Technoparc Krysalide
Décision 2021-D-171 : Médiathèque l’Alpha : contrat de production audiovisuelle et cession de droits – Projet « Sessions de poche »
