Décision 2021-D-340 : Mise à disposition de courte durée du domaine public des locaux situés au 64 avenue Maryse Bastié sur la commune de L’Isle d’Espagnac à la société MINTEE STUDIO
Décision 2021-D-338 : Parcours d’éducation artistique et culturel 2021-2022 : convention de partenariat pour l’accueil d’une résidence pédagogique
Décision 2021-D-337 : Convention de domiciliation commerciale à la pépinière d’entreprises du Grand Angoulême avec la société SYLVESTRE
Décision 2021-D-336 : Reconnaissances des réseaux enterrés par technique intrusive ou non intrusive dans le cadre du Projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS)
Décision 2021-D-334 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Gérard DESAPHY à Guadalajara au Mexique du 27 novembre au 3 décembre 2021
Décision 2021-D-333 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Xavier BONNEFONT à Guadalajara au Mexique du 27 novembre au 3 décembre 2021
Décision 2021-D-331 : Médiathèque l’Alpha : contrat de cession de droits de l’exposition d’Antonin LOUCHARD
Décision 2021-D-330 : Convention de servitude de passage de canalisations assainissement – Parcelle AD 82 – Mouthiers sur Boëme
Décision 2021-D-329 : Convention d’occupation précaire avec la société ICONIC – village d’entreprises des Molines cellule n°4
