Décision 2021-D- 1 : Création d’un poste temporaire d’attaché – DGA attractivité économie emploi – Coopérations internationales et contractualisations
Décision 2020-D-392 : Création d’un poste d’adjoint administratif – DGA Attractivité économie emploi – Service commun ADS
Décision 2020-D-391 : Attribution de subvention d’aide à l’accession à la propriété en quartier ORU
Décision 2020-D-390 : Convention de servitude de passage de canalisations d’eau potable – parcelle ZS 0059 PLASSAC
Décision 2020-D-389 : Ecole d’art de GrandAngouleme : convention de mise à disposition du site Epiphyte à l’association « Yoga Bouëx »
Décision 2020-D-388 : Ecole d’art de GrandAngouleme : convention de mise à disposition du site Epiphyte à l’association « Voyageusement vôtre »
Décision 2020-D-387 : Convention d’occupation précaire avec la société SOGETREL – Village d’entreprises Les Molines – Cellule n°5
Décision 2020-D-385 : Bail civil avec l’Association Régie Urbaine – Village d’entreprises Les Molines – Cellule n°6 : avenant n°1
Décision 2020-D-384 : Contrat avec le centre français d’exploitation du droit de copies internes professionnelles d’oeuvres protégées
