Décision 2021-D- 16 : Conservatoire de GrandAngoulême: accueil d’un élève en tutorat – étudiante Camélia BICHARD
Décision 2021-D- 15 : Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Carroussel passé avec l’association Unisista productions
Décision 2021-D- 14 : Médiathèque l’Alpha : contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle de l’association Piment, Langue d’Oiseau
Décision 2021-D- 13 : Attribution de subvention d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif « PASS ACCESSION » – 14 000 €
Décision 2021-D- 11 : Bail commercial avec la société APROLIS – Village d’entreprises Les Molines – Annule et remplace la décision n°253 du 22/10/2020
Décision 2021-D- 10 : Création temporaire de postes d’adjoint d’animation et d’adjoint technique – DGA Proximité l’Alveole
Décision 2021-D- 9 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – LEROY SOMER
Décision 2021-D- 8 : Convention de mise à disposition d’un immeuble et de terrains situés sur le site des tuileries de Niollet à Garat
Décision 2021-D- 7 : Convention de servitude de passage d’une ligne électrique souterraine – Parcelle AC201 – L’Isle d’Espagnac
