Décision 2019-D-497 : Bail précaire avec l’Ecole de la Deuxième chance de la Charente et du Poitou – Technoparc Krysalide
Décision 2019-D-495 : Bail dérogatoire avec l’entreprise ARCHOS Consultants – Technoparc Krysalide – Hôtel d’entreprises du Grand Girac
Décision 2019-D-493 : Convention de mise à disposition de locaux de GrandAngoulême à l’Agence régionale pour les travaux d’économies d’énergie (ARTEE) – Annule et remplace la décision n°472 du 18 novembre 2019
Décision 2019-D-492 : Convention de mise à disposition de locaux de GrandAngoulême à la Caisse des dépôts/Banque des territoires
Décision 2019-D-491 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 – jury du 18 novembre 2019
Décision 2019-D-490 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Jean REVEREAULT à Paris le 18 décembre 2019
Décision 2019-D-489 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Jean-Jacques FOURNIE à Poitiers le 9 décembre 2019
Décision 2019-D-488 : Bail civil avec l’UNICEF pour la location du garage 19 rue Trousset à Angoulême
