Décision 2020-D-315 : Convention de servitude de passage de canalisations d’assainissement – Commune de Brie – Parcelles G1590 – AC172
Décision 2020-D-314 : Attribution de subvention d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif « Pass Accession » – 7 000 €
Décision 2020-D-313 : Acquisition de parcelles situées sur la commune de La Couronne dans le cadre des travaux du BHNS
Décision 2020-D-312 : Convention d’occupation du domaine public de Nautilis avec la société TOPSEC EQUIPEMENT
Décision 2020-D-311 : Parcours d’éducation artistique et culturelle 2019 : avenant à la convention de partenariat avec Lhome pour l’accueil d’une résidence pédagogique
Décision 2020-D-310 : Médiathèque l’Alpha : contrat de production audiovisuelle et cession de droits pour une lecture dessinée avec Aude Soleilhac – Annule et remplace la décision n° 296 du 9 septembre 2020
Décision 2020-D-309 : Médiathèque l’Alpha : contrat de production audiovisuelle et cession de droits d’un concert dessiné avec Damien Dufour – Annule et remplace la décision n° 291 du 9 septembre 2020
Décision 2020-D-308 : Relais d’assistantes maternelles « Petit à petit » de Dignac : convention de mise à disposition de tatamis avec le club de judo Valechel judo
Décision 2020-D-307 : Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour prestation de service lieu d’accueil enfants-parents du LAEP de Dignac – Avenant n° 1
