Décision 2025-D-283 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site du centre aquatique et patinoire de Nautilis lot n°1 snack d’été avenant n°2
Décision 2025-D-282 : Convention réalisation pour la reconversion des anciennes carrières Brousse-Marteau entre la commune de la Couronne, GrandAngoulême et l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine-Avenant n°1
Décision 2025-D-281 : Convention d’adhésion-projet entre la commune d’Angoulême, GrandAngoulême et l’établissement public foncier de nouvelle-aquitaine portant sur la requalification urbaine de la caserne broche-avenant n°4
Décision 2025-D-280 : Conservatoire Gabriel Faure : convention de partenariat pédagogique avec Monsieur Jean-Michel TAVERNIER
Décision 2025-D-279 : Conservatoire Gabriel Faure : convention pour l’utilisation réciproque des locaux de l’école primaire René Defarge-Avenant n°5
Décision 2025-D-278 : Ecole d’art de GrandAngoulême : convention de partenariat avec l’association promenade d’artiste
Décision 2025-D-277 : Conservatoire Gabriel Fauré : acceptation de don d’instruments de musique ancienne
Décision 2025-D-276 : Délègation de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Soyaux-DIA n°2025-89@
Décision 2025-D-275 : Création temporaire de 3 postes d’adjoint technique à temps non complet au service des déchets ménagers
Décision 2025-D-274 : Création temporaire de 2 postes d’adjoint technique à temps comple au service des déchets ménagers pré-collecte
