Décision 2020-D- 6 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de mise à disposition de locaux avec l’UDAF de la Charente
Décision 2020-D- 5 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat avec le comité des jumelages Angoulême-Villes Etrangères
Décision 2020-D- 4 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat avec l’association « Amadeus: les gosses d’Angoulême »
Décision 2020-D- 3 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat avec l’association Rives de Charente
Décision 2020-D- 1 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat avec le musée d’Angoulême
Décision 2019-D-528 : Convention de mise à disposition de locaux de la commune de Dignac pour le Relais d’assistants maternels-Lieu d’accueil enfants parents communautaire « petit à PETIT »
Décision 2019-D-527 : Servitude de passage toutes personnes, tous véhicules et tous réseaux – Parcelles A 2866 et 2867 – Commune de Mouthiers sur Boëme
Décision 2019-D-526 : Parcours d’éducation artistique et culturelle 2019-2020 : convention de partenariat avec l’association Artem et cetera pour l’accueil d’une résidence pédagogique
Décision 2019-D-525 : Avenant n°1 à la convention d’autorisation d’accès au site des sources de la Touvre en vue de la pratique de la plongée
Décision 2019-D-524 : Convention d’autorisation de ramassage de bois morts – Zone SNPE – M. et Mme FREY
