Décision 2019-D-464 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – CEPAP
Décision 2019-D-463 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Société AEVA
Décision 2019-D-462 : Médiathèque l’Alpha : contrat de cession de droits de représentation du spectacle de la Compagnie Le Meilleur des Mondes
Décision 2019-D-461 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Christophe THEBAULT à Paris les 7 et 8 novembre 2019
Décision 2019-D-460 : Ecole d’art – Convention de partenariat pour l’exposition de photographies originales et de dessins de François Méchain
Décision 2019-D-459 : Médiathèque l’Alpha – Festival « Traits d’humour » : convention de partenariat avec la société MAGARO Production
Décision 2019-D-458 : Médiathèque l’Alpha – Festival « Traits d’humour » : convention de partenariat avec l’association « Soyaux Fou d’Humour »
Décision 2019-D-457 : Parcours d’éducation artistique et culturelle 2019 : convention avec Rojer Feghali
Décision 2019-D-456 : Parcours d’éducation artistique et culturelle 2019 : convention avec Olivier Balez
Décision 2019-D-455 : Parcours d’éducation artistique et culturelle 2019 : convention de partenariat avec Natacha Sicaud