Décision 2019-D-397 : Acquisition d’un chemin rural dans le cadre de l’implantation de la plateforme logistique Intermarché
Décision 2019-D-396 : Décision relative à la mesure de nuisances sonores dans le cadre des travaux du BHNS
Décision 2019-D-393 : Création temporaire d’un poste d’assistant d’enseignement artistique – DP – Conservatoire
Décision 2019-D-392 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 – Jury du 4 juin 2019
Décision 2019-D-391 : Création temporaire d’un poste d’adjoint administrative – DGA services techniques – Déchets ménagers
Décision 2019-D-390 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Yannick Peronnet à Strasbourg du 16 au 18 octobre 2019
Décision 2019-D-389 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Véronique DE MAILLARD à Poitiers le 16 octobre 2019
Décision 2019-D-388 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Véronique DE MAILLARD à Nantes le 1er octobre 2019
Décision 2019-D-387 : Convention de partenariat pour la mise à disposition de données numériques avec le GIP aménagement du territoire et gestion des risques
