Décision 2025-D-159 : Convention d’occupation du domaine public sur le site du centre aquatique et patinoire de Nautilis lot n°2 snack patinoire
Décision 2025-D-158 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover-Dispositif Pass Accession
Décision 2025-D-157 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site de la baignade de Vindelle-avenant n°8
Décision 2025-D-156 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover-Dispositif Pass Accession
Décision 2025-D-155 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat pédagogique avec l’Association « Les Amis d’Epsilon »
Décision 2025-D-154 : Aménagements dans le cadre de l’opération Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) phase 2 secteur du Champ de Mars lot 1 VRD Avenant n°1
Décision 2025-D-153 : Contrat de cession de droits d’illustrations du dispositif « Demandez Angela »
Décision 2025-D-152 : Acquisition de la parcelle C 2420 a) située sur la commune de Mouthiers-sur-Boëme à la société foncière et immobilière du Sud-Ouest
Décision 2025-D-151 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES
