Décision 2019-D-107 : Médiathèque l’Alpha : contrat de production audiovisuelle et cession des droits de la conférence « Portrait des dessous de Batman »
Décision 2019-D-106 : Médiathèque l’Alpha : contrat de cession du droit de représentation du spectacle « Gouttes de sons »
Décision 2019-D-105 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de mise à disposition de l’auditorium de l’Oisellerie
Décision 2019-D-102 : Mandat spécial et remboursement de frais – déplacement de Jean-Jacques FOURNIE le 15 mars 2019 à Poitiers
Décision 2019-D- 98 : Décision pour l’assistance d’un avocat dans le cadre d’un contentieux relatif au BHNS
Décision 2019-D- 97 : Décision pour l’établissement de d’établir des PV de constat d’huissier dans le cadre des travaux du Projet Bus à Haut Niveau de Service (BHNS)
Décision 2019-D- 96 : Médiathèque l’Alpha : contrat de cession de droit de représentation du spectacle « Elle est fatiguée Pioupiou »
Décision 2019-D- 95 : Conservatoire Gabriel Fauré : convention de partenariat pédagogique et culturel entre GrandAngoulême, GrandCognac et le département de la Charente
