Décision 2019-D-122 : Camping communautaire : contrat d’engagement au référentiel de qualité accueil vélo
Décision 2019-D-121 : Convention de prestation de services Lieu Accueil Enfants Parent savec la mutualité sociale agricole des Charentes
Décision 2019-D-120 : Convention de prestation de services relais assistantes avec la mutualité sociale agricole des Charentes
Décision 2019-D-119 : Création de 4 postes d’adjoint du patrimoine (3 postes à temps complet et 1 poste à temps non complet 20h/35h) DGA Proximité – Alpha
Décision 2019-D-118 : Convention d’échange de données statistiques passée avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente
Décision 2019-D-117 : Convention de mise à disposition d’un minibus à la Mutuelle du Bien Vieillir Clairbois
Décision 2019-D-116 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à l’Etablissement public foncier (EPF) – DIA n°180 – Commune d’Angoulême
