Décision 2018-D-209 : Demande d’utilisation de l’Eglise Saint Martial à Dirac au profit de l’Epiphyte GrandAngoulême
Décision 2018-D-208 : Convention de servitude de passage de canalisation d’assainissement – M. Jacky THOMAS et Jean-Paul THOMAS- A 1148 –
Décision 2018-D-207 : Convention de servitude de passage de canalisation d’assainissement – M. Jacky THOMAS et Jean-Paul THOMAS – A 1152 –
Décision 2018-D-206 : Convention de servitude de passage de canalisation d’assainissement M.Jacky THOMAS et Jean-Paul THOMAS – A 1150 –
Décision 2018-D-205 : Convention de servitude de passage de canalisations d’assainissement – Mme Marie-Thérèse VALLADEAU veuve BOURDEAU – AL 58 et AL 59
Décision 2018-D-203 : Création temporaire de plusieurs postes à temps non complet suite à la convention de mise à disposition partielle du service communautaire pole nautique nautilis
Décision 2018-D-202 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier (EPF) – DIA n°372 commune d’Angoulême
Décision 2018-D-201 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire à Paris d’Emmanuel Laperelle les 14 et 15 juin 2018
