Décision 2017-D- 88 : Suppression de la régie de recettes pour l’autopartage et le service de rechargement électrique
Décision 2017-D- 84 : Report de loyers dans le cadre de la convention d’occupation précaire société Archos consultants – Pépinière d’entreprises de GrandAngoulême
Décision 2017-D- 83 : Pôle d’échanges multimodal de la gare d’Angoulême – Fabrication et pose de 2 cadres sur mesure pour abri existant à la gare
Décision 2017-D- 82 : Institution d’un bureau de vote pour les élections des représentants du personnel au comité technique
Décision 2017-D- 81 : Institution d’un bureau de vote pour les élections des représentants du personnel à la commission administrative catégorie C
Décision 2017-D- 80 : Institution d’un bureau de vote pour les élections des représentants du personnel à la commission administrative catégorie B
