Décision 2024-D-430 : Contrat d’occupation précaire Village d’entreprises des Molines 16 000 Angoulême – Cellule N°5 – Avenant N°2
Décision 2024-D-429 : Convention d’occupation du domaine public par la mise à disposition de distributeurs automatiques d’accessoires pour la piscine et la patinoire
Décision 2024-D-428 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16-Jury du 14 novembre 2024
Décision 2024-D-427 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 FACADE-Jury du 14 novembre 2024
Décision 2024-D-426 : Réalisation d’un emprunt de 810 000 euros auprès de la caisse de dépôts et consignations
Décision 2024-D-425 : Réalisation d’un emprunt de 1 428 000 euros auprès de la caisse de dépôts et consignations
Décision 2024-D-424 : Convention portant autorisation de travaux pour l’aménagement d’une piste cyclable dans la zone d’emploi de Grelet sur la Commune d’Angoulême
Décision 2024-D-423 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – UNITED PETFOOD France – UPF
Décision 2024-D-422 : Convention spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement-SARP SUD OUEST
Décision 2024-D-421 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire de Philippe MONJARRET et de Marina PETKOVA co-président et membre du conseil de développement de GrandAngoulême à Paris
