D̩cision 2024-D-347 : Convention de servitude de passage de raccordement ̩lectrique avec ENEDIS РParcelle cadastr̩e AE 162 sur la commune de Saint-Michel
Décision 2024-D-346 : Convention de mise à disposition de salle avec l’Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
Décision 2024-D-345 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Soyaux – DIA n°2024-109
Décision 2024-D-343 : Contrat de bail avec la SARL PEGI pour l’occupation de la maison au Bois des Courtis commune de Dirac – avenant n°2
Décision 2024-D-342 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat pédagogique avec la Nef
Décision 2024-D-341 : Médiathèque l’Alpha : convention de mise à disposition de l’exposition « Voyage en tain à travers les USA »
Décision 2024-D-340 : Médiathèque l’Alpha : convention d’accueil d’un artiste dans le cadre des rencontres sur le harcèlement scolaire
Décision 2024-D-339 : Technoparc Krysalide – Convention d’occupation précaire du bureau B14 avec l’entreprise SYNNOIA
Décision 2024-D-338 : Technoparc Krysalide – Convention d’occupation précaire de l’atelier A4 avec l’entreprise SYNNOIA
Décision 2024-D-337 : Service Pays d’Art et d’Histoire de GrandAngoulême : Convention de prêt de panneaux pour l’exposition « Marguerite en Valois » avec la MJC Mosaïque à Angoulême
