Décision 2024-D-433 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession
Décision 2024-D-432 : Convention de mise à disposition d’un mini-bus avec l’association à VALECHEL FOOT
Décision 2024-D-431 : Réalisation d’un emprunt de 3 800 000 euros auprès de la banque crédit coopératif
Décision 2024-D-430 : Contrat d’occupation précaire Village d’entreprises des Molines 16 000 Angoulême – Cellule N°5 – Avenant N°2
Décision 2024-D-429 : Convention d’occupation du domaine public par la mise à disposition de distributeurs automatiques d’accessoires pour la piscine et la patinoire
Décision 2024-D-428 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16-Jury du 14 novembre 2024
Décision 2024-D-427 : Attribution d’aides dans le cadre du dispositif ADEL TPE 16 FACADE-Jury du 14 novembre 2024
Décision 2024-D-426 : Réalisation d’un emprunt de 810 000 euros auprès de la caisse de dépôts et consignations
Décision 2024-D-425 : Réalisation d’un emprunt de 1 428 000 euros auprès de la caisse de dépôts et consignations
Décision 2024-D-424 : Convention portant autorisation de travaux pour l’aménagement d’une piste cyclable dans la zone d’emploi de Grelet sur la Commune d’Angoulême