Décision 2024-D-448 : Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Enquêtes sur contes »
Décision 2024-D-447 : Attribution de subventions pour les dossiers de réhabilitation de logements dans le cadre du programme d’intérêt général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-446 : Création temporaire de 2 postes d’adjoint technique à temps non complet DGA Patrimoine Public et environnement Pré collecte
Décision 2024-D-445 : Convention de servitude pour un raccordement électriques avec ENEDIS sur les parcelles cadastrées CB 378, CB 408 et CB 409 sur la commune de Champniers
Décision 2024-D-444 : Convention de servitude pour un raccordement électriques avec ENEDIS sur les parcelles cadastrées CB 378, CB 408 et CB 409 sur la commune de Champniers
Décision 2024-D-443 : Attribution de subventions pour les dossiers de réhabilitation de logement dans le cadre du Programme d’Intérêt Général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-442 : Création temporaire de 3 postes d’adjoint technique à temps non complet – DGA PPE – Service décèteries logistique
Décision 2024-D-441 : Conseravtoire de GrandAngoulême:demande de remboursement des droits d’inscription
Décision 2024-D-440 : Attribution de subventions pour les dossiers de réhabilitation de logement dans le cadre du Programme d’Intérêt Général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-439 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover-Modification décision 394 du 4 décembre 2024
