Décision 2024-D-302 : Convention d’occupation du domaine public de Nautilis pour l’installation et l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires diverses
Décision 2024-D-301 : Contrat de bail civil avec la SCI Les Rois pour l’occupation du terrain à usage de parking situé au 86 Bd de la République
Décision 2024-D-300 : Convention de mise à disposition de compteurs vélos mobiles avec la commune de Garat
Décision 2024-D-299 : Convention de mise à disposition de compteurs vélos mobiles avec la ville d’Angoulême
Décision 2024-D-298 : Cession à titre gratuit d’un vélo électrique à un agent de GrandAngoulême dans le cadre du challenge mobilité – Annule et remplace la décision n°226 du 12 juillet 2023
Décision 2024-D-297 : Cession à titre gratuit d’un vélo électrique à un agent de GrandAngoulême dans le cadre du challenge mobilité – Annule et remplace la décision n°225 du 12 juillet 2023
Décision 2024-D-296 : Création temporaire d’un poste d’assistant de conservation patrimoine et bibliothèque – DGA CTAC – Service pays d’art et d’histoire
Décision 2024-D-295 : Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable et d’assainissement – Parcelles AP 165, AP 272, AP 300 sur la commune de Champniers
Décision 2024-D-294 : Convention de servitude de passage de raccordement électrique avec Enedis – parcelle cadastrée AY90- sur la commune de Gond-Pontouvre
