Décision 2024-D-283 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession
Décision 2024-D-282 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession
Décision 2024-D-281 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logement – Dispositif OPAH RU Angoulême
Décision 2024-D-280 : Cession d’un véhicule à la société Joseph SABATIER – Annule et remplace la décision n°268 du 25 juillet 2024
Décision 2024-D-277 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements dans le cadre du programme d’intérêt général communautaire (PIG)
Décision 2024-D-276 : Médiathèque l’Alpha : convention de prêt de matériel dans le cadre de l’exposition Cimes et abîmes
Décision 2024-D-275 : Missions de maitrise d’oeuvre pour la mise en oeuvre du projet BHNS – système global de 2 lignes de transport en commun en site propre – Avenant n°6
Décision 2024-D-274 : Etude hydraulique du bassin versant de La Combe sur les communes de Saint-Yrieix et Fléac : convention de groupement de commande
